CONSEIL MUNICIPAL LE 28/03/2024

Les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu JEUDI 28 MARS 2024 à 19H00 salle du Conseil municipal.

 
ORDRE DU JOUR :
 
  • Compte administratif 2023 – compte de gestion 2023 – affectation du résultat – taux d’imposition communaux 2024 – subventions aux associations – subvention au CCAS – budget primitif 2024,
  • Contribution pour l’entretien, le contrôle et le renouvellement des hydrants – année 2024,
  • Admission de créances en non-valeur,
  • Remboursement des frais de remorquage,
  • Vente de bois de chauffage,
  • Renouvellement du contrat de concession gaz,
  • Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Oise,
  • Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2028 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels des Hauts de France,
  • Modification de la délibération du 18/11/2021 relative aux tarifs d’enlèvement des dépôts sauvages,
  • Modification du règlement intérieur de la bibliothèque,
  • Dénomination de la voie de la Zac St Mathurin,
  • Agglo du Beauvaisis : transfert de compétence réseaux de chaleur,
  • Agglo du Beauvaisis : rapports 2022 sur la qualité et le prix du service prévention et gestion des déchets et sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.
Rapport 2022-2023 en matière de développement durable.
  • Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions,
  • Questions diverses.
Publié le 25 mars à 11h33