CONSEIL MUNICIPAL LE 28/03/2024
Les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu JEUDI 28 MARS 2024 à 19H00 salle du Conseil municipal.
ORDRE DU JOUR :
- Compte administratif 2023 – compte de gestion 2023 – affectation du résultat – taux d’imposition communaux 2024 – subventions aux associations – subvention au CCAS – budget primitif 2024,
- Contribution pour l’entretien, le contrôle et le renouvellement des hydrants – année 2024,
- Admission de créances en non-valeur,
- Remboursement des frais de remorquage,
- Vente de bois de chauffage,
- Renouvellement du contrat de concession gaz,
- Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Oise,
- Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2028 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels des Hauts de France,
- Modification de la délibération du 18/11/2021 relative aux tarifs d’enlèvement des dépôts sauvages,
- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque,
- Dénomination de la voie de la Zac St Mathurin,
- Agglo du Beauvaisis : transfert de compétence réseaux de chaleur,
- Agglo du Beauvaisis : rapports 2022 sur la qualité et le prix du service prévention et gestion des déchets et sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.
- Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions,
- Questions diverses.