CONSEIL MUNICIPAL LE 29 JUIN 2020

Les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu  le LUND 29 JUIN 2020 à 18h30 à la salle polyvalente – 21 rue de la Mairie

ORDRE DU JOUR :
  • Compte administratif 2019 – compte de gestion 2019 – affectation du résultat  – taux d’imposition communaux 2020 – subventions aux associations – subvention au CCAS – budget primitif 2020,
  • Contribution au SIEAB pour l’année 2020,
  • SIEAB : transfert de l’actif et du passif de défense incendie vers les communes membres,
  • Remises sur les loyers du restaurant et du cabinet médical,
  • Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) : Fixation du nombre des membres issus du Conseil municipal et élection des membres, 
  • Personnel communal : contrat pour un accroissement saisonnier d’activité, recrutement d’agents contractuels de remplacement,
  • Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif,
  • Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions,
  • Questions diverses.
Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid-19 et pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire prévu à l’article L3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l’article 4 de la loi du 23 mars 2020, afin  d’assurer la tenue de la réunion du Conseil Municipal dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur,
LE PUBLIC SERA LIMITE A 10 PERSONNES MAXIMUM AVEC PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE.

 
 
Publié le 25 juin à 10h52