Les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu le MERCREDI 18 NOVEMBRE 2026 A 19H00, salle du Conseil Municipal,

ORDRE DU JOUR :
 

• Installation du conseiller suivant de liste à la suite de la démission d’un conseiller municipal ;
• Actualisation des commissions municipales, des comités consultatifs et du CCAS ;
• Désignation d’un correspondant incendie et secours ;
• Renouvellement de la commission de contrôle de la liste électorale ;
• Travaux de mise en souterrain des réseaux rue de Wagicourt et rue de Therdonne (partie sortie de village jusqu’au passage à niveau) ;
• Demande de subvention pour les travaux de mise en conformité PMR du centre de loisirs ;
• Adhésion au groupement de commande de travaux, fournitures et de services de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis ;
• Remboursement des frais engagés par un élu ;
• Attribution de subventions exceptionnelles à deux associations de la commune ;
• Mise en place du prélèvement pour le paiement des services périscolaires ;
• Assujettissement à la TVA – demande à bénéficier de la franchise de base ;
• Renouvellement d’adhésion au service communautaire d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme ;
• Extension du périmètre de l’avenue Rhin et Danube ;
• Ouvertures dominicales 2027 ;
• Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ;
• Création d’un poste d’adjoint administratif territorial et mise à jour du tableau des emplois ;
• Adhésion de la commune de CAISNES au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60) ;
• Adhésion au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit au titre du déploiement d’un ENT pour les élèves du premier degré ;
• Modification du règlement du cimetière ;
• Rapport d’actions de la SPL ADTO-SAO devenue INGE’OISE à la suite des observations de la CRC ;
• Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions ;
• Questions diverses.